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Brevet européen · EP2032501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032501
Numéro de demande
EP07764841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
15 juin 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
H04R 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006028990 23.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/005613 25.06.2007
Publication PCT
WO2007/147643 27.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Inventeur

GÖLZHÄUSER, Armin

33615 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.