CHOLESTERISCHE MEHRSCHICHTEN
Brevet européen · EP2032672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2032672
- Numéro de demande
- EP07765651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09K 19/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 06116141 27.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/056394 27.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/000755 03.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2010
Transféré
- Titulaire
- SICPA HOLDING S.A., Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly → SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly
Publié dans Swissreg le 30.10.2010
- 4 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 04.09.2010
1 entrée antérieure
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Inventeur
A-9300 St. Veit an der Glan, AT
A-4933 Wildenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.