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Brevet européen · EP2032723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032723
Numéro de demande
EP07732880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C13K 1/02 (2006.01)
C08B 1/00 (2006.01)
C12P 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 06252728 25.05.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001859 18.05.2007
Publication PCT
WO2007/138256 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

SEDDON, Kenneth, Richard

Northern Ireland, GB

FANSELOW, Markus

Northern Ireland, GB

HOLBREY, John

Northern Ireland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.