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Brevet européen · EP2032723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2032723
- Numéro de demande
- EP07732880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C13K 1/02 (2006.01)C08B 1/00 (2006.01)C12P 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 06252728 25.05.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001859 18.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/138256 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
SEDDON, Kenneth, Richard
Northern Ireland, GB
FANSELOW, Markus
Northern Ireland, GB
HOLBREY, John
Northern Ireland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.