ELEKTROCHEMISCHER REAKTOR
Brevet européen · EP2032740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2032740
- Numéro de demande
- EP07720209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2006.01)C25B 9/16 (2006.01)C25C 7/00 (2006.01)D06P 5/20 (2006.01)D21C 9/10 (2006.01)D06P 1/22 (2006.01)D06P 1/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 06012925 23.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000312 22.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/147283 27.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.05.2016
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.