HERSTELLUNG EINES REPLIKATIONSWERKZEUGS

Brevet européen · EP2033050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2033050
Numéro de demande
EP07720180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 423344 09.06.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000283 06.06.2007
Publication PCT
WO2007/140643 13.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.