HERSTELLUNG EINES REPLIKATIONSWERKZEUGS
Brevet européen · EP2033050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2033050
- Numéro de demande
- EP07720180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 423344 09.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000283 06.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/140643 13.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.