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Brevet européen · EP2033391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2033391
Numéro de demande
EP07800414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
30 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01S 19/30 (2010.01)
Priorité
US 810121 P 01.06.2006
US 855019 P 27.10.2006
Demande PCT
PCT/CA2007/000975 01.06.2007
Publication PCT
WO2007/137434 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 2 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2016

  7. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

NOVATEL INC.

Novatel, Inc.

1120, 68th Avenue N.E., Calgary, Alberta T2E 8S5, CA

Mandataire

Felber & Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

FENTON, Patrick C.

Calgary, Alberta T2N 2N2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.