Inhalationsgerät
Brevet européen · EP2033675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2033675
- Numéro de demande
- EP08163652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2008
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 11/02 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07115812 06.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vectura GmbH, Wohraer Strasse 37, 35285 Gemünden, Allemagne → Vectura GmbH, Robert-Koch-Allee 29, 82131 Gauting, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
2 entrées antérieures
- 19 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.07.2014
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
80634, München, DE
82110, Germering, DE
80687, München, DE
82205 Gilching, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.