Klemmanweisungsverfahren
Brevet européen · EP2033737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2033737
- Numéro de demande
- EP08003578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2008
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 17/00 (2006.01)B23Q 1/26 (2006.01)B23Q 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007232273 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.04.2010
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Inventeur
Amaya, Kouichi
Fukui-shi, Fukui, JP
Ishimoto, Kousuke
Fukui-shi, Fukui, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.