Modul für ein modulares Dach
Brevet européen · EP2034099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2034099
- Numéro de demande
- EP08015591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2008
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 07017375 05.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
Delahunty, Peter John
Preston PR5 4NJ, GB
Hughes, Paul Francis
Worcestershire WR9 7RN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.