Horizontalverschiebliche Plissee-Türe
Brevet européen · EP2034123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2034123
- Numéro de demande
- EP07767332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E06B 9/262 (2006.01)E06B 3/92 (2006.01)E06B 9/02 (2006.01)E06B 9/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006174566 23.06.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/062506 21.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/148756 27.12.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 8 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2012
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.