Radiateur sèche-serviettes arborescent à circulation de fluide optimisée

Brevet européen · EP2034264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2034264
Numéro de demande
EP08290821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2008
Publié
11 mars 2009
Délivré
10 août 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
Priorité
FR 0706235 05.09.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Atlantic Industrie

Zone Industrielle Nord, rue Monge, 85000 La Roche sur Yon, FR

Inventeur

Lecommandeur, Noël

85000 La Roche sur Yon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.