Boîte de montre
Brevet européen · EP2034376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2034376
- Numéro de demande
- EP07405272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 10 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 23/12 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 22 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, 42, chemin du Grand-Puits,, Case Postale 382, 1217 Meyrin 1 → Bulgari Horlogerie SA, rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
2 entrées antérieures
- 7 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 07.05.2010
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
39250 Arsure Arsurette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.