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Brevet européen · EP2034387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2034387
Numéro de demande
EP08405213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2008
Publié
11 mars 2009
Délivré
27 juil. 2011
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
G06F 1/18 (2006.01)
Priorité
CH 13992007 07.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 7 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 07.02.2014

  3. 1 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  4. 20 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 20.10.2011

  5. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.