HYDROLYSIERTE EIPROTEINE
Brevet européen · EP2034851 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2034851
- Numéro de demande
- EP07730155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2007
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23J 3/04 (2006.01)A23J 3/34 (2006.01)A23J 1/08 (2006.01)A23L 1/305 (2006.01)A23L 1/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 06115545 15.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055884 14.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144398 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
FRITSCHE, Rodolphe
1814 La Tour-de-peilz
SCHALLER, Raphael
1066 Epalinges
CARTOU, Isabelle
78224 Singen (hohentwiel), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.