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Brevet européen · EP2034939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2034939
Numéro de demande
EP07748207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
26 mai 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/14 (2006.01)
H04M 1/05 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
SE 0601361 20.06.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/000544 07.06.2007
Publication PCT
WO2008/013487 31.01.2008
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Titulaire

3M Svenska Aktiebolag

191 89 Sollentuna, SE

Inventeur

EMILSSON, Niklas

S-330 17 Rydaholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.