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Brevet européen · EP2035245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035245
Numéro de demande
EP07764785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
17 août 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 10/08 (2006.01)
B60P 1/28 (2006.01)
B62D 33/027 (2006.01)
Priorité
DE 102006029594 26.06.2006
DE 102006044609 19.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/005515 22.06.2007
Publication PCT
WO2008/000393 03.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Inventeur

PULM, Toni

52797 Lohmar, DE

WALTER, Wilfried

30966 Hemmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.