KARTON MIT TRAGEGRIFF

Brevet européen · EP2035285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035285
Numéro de demande
EP07811914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/46 (2006.01)
Priorité
GB 0610005 19.05.2006
Demande PCT
PCT/US2007/069380 21.05.2007
Publication PCT
WO2007/137231 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

AUCLAIR, Jean-michel

F-36000 Chateauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.