KARTON MIT TRAGEGRIFF
Brevet européen · EP2035285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2035285
- Numéro de demande
- EP07811914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2007
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 0610005 19.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/069380 21.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/137231 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
AUCLAIR, Jean-michel
F-36000 Chateauroux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.