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Brevet européen · EP2035394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2035394
- Numéro de demande
- EP07765355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2007
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 241/24 (2006.01)C07D 241/26 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)A61K 31/497 (2006.01)A61P 25/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 06115646 19.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055703 11.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/147746 27.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Inventeur
HEBEISEN, Paul
CH-4052 Basel
IDING, Hans
79618 Rheinfelden, DE
NETTEKOVEN, Matthias Heinrich
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
OBST SANDER, Ulrike
CH-4153 Reinach
ROEVER, Stephan
79594 Inzlingen, DE
WEISS, Urs
CH-4133 Pratteln
WIRZ, Beat
CH-4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.