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Brevet européen · EP2035710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035710
Numéro de demande
EP07722522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
16 mars 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/344 (2006.01)
F04C 14/24 (2006.01)
Priorité
DE 102006029165 24.06.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001020 12.06.2007
Publication PCT
WO2007/147382 27.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

MEITINGER, Markus

65817 Eppstein, DE

BRUNSCH, Bernd

63303 Dreieich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.