MODULE INDICATEUR DE TABLEAU DE BORD

Brevet européen · EP2035783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035783
Numéro de demande
EP07734678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
4 mai 2011
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 13/26 (2006.01)
G01D 11/28 (2006.01)
Priorité
FR 0604705 24.05.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/001376 23.05.2007
Publication PCT
WO2007/138437 06.12.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 4 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.08.2011

  3. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Titulaire

Sonceboz S.A.

Rue Rosselet-Challandes, 5, 2605 Sonceboz

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SIGG, Daniel

CH-2605 Sonceboz

ZUPPIGGER-LACHAT, Corinne

CH-2053 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.