RESPIRATIONSKONSTRUKTION MIT KOHLENDIOXIDDETEKTOR

Brevet européen · EP2035812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035812
Numéro de demande
EP07733376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
24 sept. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/20 (2006.01)
G01N 33/497 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 21/78 (2006.01)
Priorité
GB 0613213 04.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002383 26.06.2007
Publication PCT
WO2008/003928 10.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Inventeur

PAGAN, Eric

Kent CT21 8BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.