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Brevet européen · EP2035933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035933
Numéro de demande
EP07809803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
4 mai 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/38 (2006.01)
G06F 3/06 (2006.01)
Priorité
US 472198 20.06.2006
Demande PCT
PCT/US2007/014572 20.06.2007
Publication PCT
WO2007/149563 27.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Inventeur

ADAMS, Mark

Los Angeles, CA 90039, US

LUDWIG, Thomas Earl

San Clemente, CA 92673, US

BAUGHMAN, Samuel K.

Irvine, CA 92602, US

WITCHEY, Nicholas

Laguna Hills, CA 92653, US

SADRY, Nauzad

Irvine, CA 92612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.