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Brevet européen · EP2036062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2036062
Numéro de demande
EP07704861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
4 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02F 1/1333 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
WO PCT/FI2006/050145 11.04.2006
Demande PCT
PCT/FI2007/050091 22.02.2007
Publication PCT
WO2007/116125 18.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 30 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  4. 31 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

  5. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Inventeur

KARPPANEN, Pasi

FI-87150 Kajaani, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.