Holzschutzmittel

Brevet européen · EP2036435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2036435
Numéro de demande
EP08000193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2008
Publié
18 mars 2009
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/02 (2006.01)
A01N 33/12 (2006.01)
A01N 43/653 (2006.01)
A01N 59/14 (2006.01)
A01N 59/22 (2006.01)
B27K 3/38 (2006.01)
B27K 3/50 (2006.01)
B27K 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 102007043717 13.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Inventeur

Werrelmann, Günter

49696 Peheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.