Getränkebereiter mit Füllstandsensor
Brevet européen · EP2036470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2036470
- Numéro de demande
- EP08014750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2008
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 16 juin 2010
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007040309 24.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Miele & Cie. KG, Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, Allemagne → Miele & Cie. KG, Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, Allemagne, Eugster/Frismag AG, Fehlwiesstrasse 14, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 16 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
9054 Haslen
8590 Romanshorn
33758 Schloss Holte-Stukenbrock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.