POLYACETALHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2036949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2036949
- Numéro de demande
- EP07743729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2007
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 59/04 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/20 (2006.01)C08K 5/24 (2006.01)C08K 5/3432 (2006.01)C08K 5/3475 (2006.01)C08K 5/3477 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006180951 30.06.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/060294 14.05.2007
- Publication PCT
- WO2008/001557 03.01.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
HASE, Hiroyuki
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.