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Brevet européen · EP2037088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037088
Numéro de demande
EP07116079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
7 déc. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 1/06 (2006.01)
F16C 7/02 (2006.01)
F16J 1/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

Wehrmann, Lutz

40822 Mettmann, DE

Hecker, Andreas

78267 Aach, DE

Güll, Andreas

47167 Duisburg, DE

Schott, Stephen

40822 Mettmann, DE

Menk, Werner

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.