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Brevet européen · EP2037256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2037256
- Numéro de demande
- EP08164034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2008
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)B65G 47/00 (2006.01)G01N 21/90 (2006.01)
- Priorité
- IT CR20070023 11.09.2007
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 14 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 14 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 2 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
2 entrées antérieures
- 2 oct. 2019
Transféré
- Titulaire
- Pharmamech SrL, Via del Donatore, 5, 4044 Collecchio (PR), Italie → ANTARES VISION S.p.A., Via del Ferro, 16, 25039 Travagliato (BS), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
43044, COLLECCHIO, IT
43044, COLLECCHIO (PARMA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.