Anker für eine Uhrenhemmung
Brevet européen · EP2037335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2037335
- Numéro de demande
- EP08164108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2008
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 14292007 13.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 nov. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- von Gunten, Stéphane, Rue des Courtils 10, 2035 Corcelles Neuchâtel → Stéphane von Gunten, Chemin des Virettes 11, 2035 Corcelles
Publié dans Swissreg le 08.11.2014
- 26 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.