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Brevet européen · EP2037341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037341
Numéro de demande
EP08163997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2008
Publié
18 mars 2009
Délivré
19 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05B 19/4068 (2006.01)
Priorité
DE 102007045602 14.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  4. 3 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  5. 22 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.06.2013

  6. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Traub Drehmaschinen GmbH & Co. KG

73262 Reichenbach an der Fils, DE

Mandataire

Kirker & Cie S.A.

1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Monz, Joachim

73066 Uhingen, DE

Hesselmann, Jürgen

73061 Ebersbach, DE

Käser, Thomas

73669 Lichtenwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.