ZITZENGUMMI MIT STOßABSORBIERENDEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP2037730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037730
Numéro de demande
EP07765148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
6 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01J 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102006032009 10.07.2006
DE 102007019191 20.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/006084 10.07.2007
Publication PCT
WO2008/006539 17.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

Grüter, Thomas

59556 Lippstadt, DE

Frenser, Reinhard, Dipl.-Ing.

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.