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Brevet européen · EP2037767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037767
Numéro de demande
EP07725712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A43B 7/12 (2006.01)
A43B 7/32 (2006.01)
A43B 9/02 (2006.01)
A43B 13/42 (2006.01)
Priorité
IT PD20060274 06.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004831 31.05.2007
Publication PCT
WO2008/003375 10.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 8 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  7. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

POLEGATO MORETTI, Mario

31035 Crocetta del Montello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.