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Brevet européen · EP2037777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037777
Numéro de demande
EP07748327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
28 août 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/10 (2006.01)
A47D 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 0601502 07.07.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/000675 06.07.2007
Publication PCT
WO2008/004958 10.01.2008
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Inventeur

BERGKVIST, Håkan

168 54 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.