PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PROTHÈSE OSSEUSE OU D'UNE SIMULATION PREIMPLANTAIRE ET APPAREILLAGE MIS EN OEUVRE

Brevet européen · EP2037834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037834
Numéro de demande
EP07787233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 06116963 11.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/056957 09.07.2007
Publication PCT
WO2008/006802 17.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

2Ingis S.A.

2INGIS S.A.

310, rue de Ransbeek 310, 1120 Bruxelles, BE

Inventeur

DE MOYER, Philippe, Albert, Paul, Ghislain

1650 Beersel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.