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Brevet européen · EP2037865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037865
Numéro de demande
EP07736482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
13 mai 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 814559 P 19.06.2006
US 461072 31.07.2006
US 561969 21.11.2006
Demande PCT
PCT/IL2007/000746 19.06.2007
Publication PCT
WO2007/148336 27.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

Depuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Inventeur

GLOBERMAN, Oren

46910 Kfar-shemaryahu, IL

BEYAR, Mordechay

30889 Caesarea, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.