EMULSIONSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2037869 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2037869
- Numéro de demande
- EP07768347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/55 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006184748 04.07.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/063623 03.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/004685 10.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 févr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Resonac Corporation, 13-9, Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Resonac Corporation, 9-1, Higashi-Shimbashi 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Showa Denko K.K., 13-9, Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8518, Japon → Resonac Corporation, 13-9, Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
2 entrées antérieures
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.