DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE AVEC MATERIAU DE VOLUME VARIABLE

Brevet européen · EP2038061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2038061
Numéro de demande
EP07766113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
25 janv. 2012
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0651936 29.05.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/051346 29.05.2007
Publication PCT
WO2007/138227 06.12.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 29 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.03.2012

  3. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

DEBIOTECH S.A.

Avenue de Sévelin 28, 1004 Lausanne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

VALLET, Véronique

CH-1066 Epalinges

NEFTEL, Frédéric

CH-1005 Lausanne

PIVETEAU, Laurent-Dominique

CH-1030 Bussigny-Pres-Lausanne

SCHNEEBERGER, Niklaus

CH-1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.