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Brevet européen · EP2038390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2038390
Numéro de demande
EP07727744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
15 déc. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
Priorité
ES 200601536 07.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/053273 03.04.2007
Publication PCT
WO2007/141067 13.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Inventeur

NOGUÉS LÓPEZ, Blanca

E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES

PEY GUTIÉRREZ, Carmen Mª

E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES

BERMEJO OSÉS, María José

E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES

ABE, Hiroshi

E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.