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Brevet européen · EP2038390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2038390
- Numéro de demande
- EP07727744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/83 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 200601536 07.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053273 03.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/141067 13.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Inventeur
NOGUÉS LÓPEZ, Blanca
E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES
PEY GUTIÉRREZ, Carmen Mª
E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES
BERMEJO OSÉS, María José
E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES
ABE, Hiroshi
E-08210 Barberá del Vallés - Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.