ACIER INOXYDABLE DUPLEX
Brevet européen · EP2038445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2038445
- Numéro de demande
- EP07803755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C22C 38/18 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C21D 8/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 06290991 16.06.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000994 15.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144516 21.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
71670 Le Breuil, FR
21230 Magnien, FR
71200 Saint Sernin du Bois, FR
73400 Ugine, FR
73200 Albertville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.