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Brevet européen · EP2038704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2038704
Numéro de demande
EP07765749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
2 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
7 nov. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
Priorité
EP 06116964 11.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/056622 02.07.2007
Publication PCT
WO2008/006723 17.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 27 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

  3. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

SCHELLENBERG, Carsten

CH-4057 Basel

AUSCHRA, Clemens

79106 Freiburg, DE

TAKESUE, Mamiko

Chuo-ku, Osaka 540-0022, JP

TANABE, Junichi

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0044, JP

OHWA, Masaki

Kobe-shi, Hyogo 657-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.