MODULE MUSICAL D'UN MOUVEMENT HORLOGER D'UNE MONTRE
Brevet européen · EP2038708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2038708
- Numéro de demande
- EP06795091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 juil. 2006
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 2 mars 2011
- Radié
- 10 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01)G01F 1/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2006/001902 10.07.2006
- Publication PCT
- WO2008/007161 17.01.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 févr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 2 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 2 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.