PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'ONDES

Brevet européen · EP2039021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039021
Numéro de demande
EP07823566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
31 août 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/005 (2006.01)
H01Q 3/26 (2006.01)
H01Q 3/44 (2006.01)
H01Q 9/32 (2006.01)
Priorité
FR 0606315 11.07.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/051644 11.07.2007
Publication PCT
WO2008/007024 17.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Paris Diderot - Paris 7

5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, FR

Inventeur

FINK, Mathias

F-92190 Meudon, FR

LEROSEY, Geoffroy

F-75013 Paris, FR

DE LA GORGUE DE ROSNY, Julien

F-75012 Paris, FR

TOURIN, Arnaud

F-92310 Sevres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.