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Brevet européen · EP2039467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2039467
- Numéro de demande
- EP08103008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2006
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 23/00 (2006.01)B24B 21/06 (2006.01)B24B 21/10 (2006.01)
- Priorité
- US 645632 P 21.01.2005US 89447 24.03.2005US 757818 P 10.01.2006US 334960 19.01.2006
- Divisionnaire de
- EP06719117
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
Wall, Daniel P
Humbolt, TN 38343, US
Weston, Jeffrey D
Jackson, TN 38305, US
Jones, Julie Lynn
Jackson, TN 38305, US
Carroll, Craig
Milan, TN 38358, US
Schnell, John W
Anderson, SC 29621, US
Leasure, Jeremy D
Jackson, TN 38305, US
Nichols, James P.
Jackson, TN 38301, US
Mooty, Thomas A
Greenwood, MS 38930, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.