Rote Farbstoffmischung
Brevet européen · EP2039728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2039728
- Numéro de demande
- EP08163756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2008
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 2 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09B 67/22 (2006.01)C09B 1/54 (2006.01)C09B 1/467 (2006.01)C08J 3/22 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C09B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007044743 18.09.2007DE 102008023114 09.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
Michaelis, Stephan
51519 Odenthal, DE
Berneth, Horst
51373 Leverkusen, DE
Kuckert, Eberhard
51375 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.