Rote Farbstoffmischung

Brevet européen · EP2039728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039728
Numéro de demande
EP08163756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2008
Publié
25 mars 2009
Délivré
2 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
C09B 1/54 (2006.01)
C09B 1/467 (2006.01)
C08J 3/22 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C09B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007044743 18.09.2007
DE 102008023114 09.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Inventeur

Michaelis, Stephan

51519 Odenthal, DE

Berneth, Horst

51373 Leverkusen, DE

Kuckert, Eberhard

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.