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Brevet européen · EP2039865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039865
Numéro de demande
EP09000310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2006
Publié
25 mars 2009
Délivré
27 mai 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 202005007416 U 10.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

Brinkmann, Michael, Dr.

33790 Halle, DE

Hörmann, Thomas J.

33615 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.