Rolladen und Glied dafür
Brevet européen · EP2039871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2039871
- Numéro de demande
- EP07018534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/34 (2006.01)E06B 9/165 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Titulaire
Bichler, Peter
81927 München, DE
Inventeur
Bichler, Peter
81927 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.