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Brevet européen · EP2039873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039873
Numéro de demande
EP08016042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2008
Publié
25 mars 2009
Délivré
24 août 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/76 (2006.01)
Priorité
DE 102007045112 20.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

Dangel, Hans-Michael

74391 Erligheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.