Gehäuse
Brevet européen · EP2039873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2039873
- Numéro de demande
- EP08016042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2008
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007045112 20.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
Dangel, Hans-Michael
74391 Erligheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.