Seismisches Messystem mit GPS Empfängern

Brevet européen · EP2040093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040093
Numéro de demande
EP09150329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2004
Publié
25 mars 2009
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/00 (2006.01)
G01V 1/26 (2006.01)
Priorité
US 488124 P 17.07.2003
US 891800 15.07.2004
Divisionnaire de
EP04737961
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 29 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

  3. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

NOVATEL INC.

NovAtel Inc.

1120-68th Avenue N.E., Calgary, Alberta T2E 8S5, CA

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Fenton, Patrick C.

Calgary Alberta T2N 2NZ, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.