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Brevet européen · EP2040230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040230
Numéro de demande
EP08164621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2008
Publié
25 mars 2009
Délivré
8 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 11/32 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
G07F 17/00 (2006.01)
G07F 11/16 (2006.01)
B65G 47/90 (2006.01)
Priorité
DE 202007013104 U 19.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

Müller, Hans-Friedrich

53809 Ruppichteroth, DE

Willach, Ulrich

53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.