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Brevet européen · EP2040308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040308
Numéro de demande
EP07768073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01L 27/144 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
JP 2006183598 03.07.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/063299 03.07.2007
Publication PCT
WO2008/004547 10.01.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 26 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.05.2016

  6. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

YAMAMURA, Kazuhisa

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SATO, Kenichi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.